RAPPORT DE FIN D'ANNE DE L'INSTITUT TUELIMISHE (suite)

V. REGLEMENTS D’ORDRE INTERIEUR ET BAREME DES SANCTIONS

V.1 REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR POUR ELEVES

0. PREAMBULE

            L’Institut TUELIMISHE est une école privée catholique qui a pour mission de faire de tout jeune qui lui est confié un adulte c’est-à-dire quelqu’un de responsable, de discipliné, qui aime Dieu et le travail bien fait et qui sait servir son pays.

            A cet effet, TUELIMISHE invite ses élèves au strict respect de ce règlement entendu que les parents doivent les y aider.

I. DE L’ADMINISTRATION SCOLAIRE

            L’Institut TUELIMISHE fonctionne avec double vacation (avant et après midi) suivant le programme ci-après :

1)  AVANT MIDI

a) De lundi à vendredi

- 7 h 15 : coup de sifflet d’avertissement

- 7 h 20 : coup de sifflet fermeture de la barrière : rassemblement et mot du jour

- 7 h 30 : coup de sifflet et début des cours

- 10 h 15 – 10 h 30 : Recréation

- 12 h 30 : Fin cours, rassemblement, sortie

b) Samedi

-Arrivée, rassemblement (idem)

- Pas de recréation

- Sortie : 11 h 00

2)  APRES MIDI

a) De lundi à vendredi

- 12 h 15 : coup de sifflet d’avertissement

- 12 h 20 : coup de sifflet fermeture de la barrière : rassemblement et mot du jour

- 12 h 30 : coup de sifflet et début des cours

- 15 h 15 – 15 h 30 : Recréation

- 17 h 30 : Fin cours, rassemblement, sortie

b) Samedi

- 10 h 45 : coup de sifflet d’avertissement

- 10 h 50 : coup de sifflet fermeture de la barrière : rassemblement et mot du jour

- 11 h 00 : coup de sifflet et début des cours

- 14 h 30 : Fin cours, rassemblement, sortie

NB : Pas de récréation

3) PROGRAMME DE RECEPTION DES ELEVES

a) Pour justification, dérogation,…

-Les élèves d’avant- midi sont reçus de 13 h 30 à 15 h 00

-Les élèves d’après- midi sont reçus avant 10 h 00

b) Les conseils de discipline sont organisés chaque fois le jeudi à partir de 8 h 30’

c) Le retrait dossier se fait chaque samedi de 8 h 00 à 12 h 00’

4) DES CAS A SANCTIONNER

Art	MOTIFS DES SANCTIONS	SANCTIONS
01	Présentation des faux, usage des faux et faux en écriture	Exclusion
02	Ne pas être en ordre avec son dossier dans un délai d’un mois après la rentrée	Renvoi jusqu’à la régularisation (délai d’une semaine sinon exclusion)
03	Ne pas être en règle de paiement des frais scolaires	Renvoi jusqu’à la régularisation
04	Non présentation des parents ou présentation des faux parents à l’appel de la Direction	Renvoi jusqu’à leur présentation dans le délai exigé
05	Falsification d’un document administratif sans autorisation de la Direction	Conseil de la Direction

II. PONCTUALITE, ASSIDUITE, INTEGRITE

Art	MOTIFS DES SANCTIONS	SANCTIONS
06	a)      Retard non justifié b)      Trois retards NJ par mois c)      Neuf cas de retard par trimestre	Retour à la maison  Convocation des parents Conseil de discipline
07	a)      Sorties intempestives : promenade le long des salles des classes ou dans la cours pendant les heures des cours b)      Cas de récidive	T.M. 1 jour Renvoi 2 jours
08	a)      Escalader le mur, sortir par une brèche du mur de l’école, sortie non autorisée b)      Cas de récidive	T.M. 2 jours + Renvoi 2 jours Conseil de discipline
09	Absences : a)      Justifiée de plus de 30 jours consécutifs et ouvrables b)      Non justifiées :             - de 3 jours consécutifs - de 3 jours au cours d’un mois - de 10 jours au cours d’un mois	- Redoublement de classe - Convocation des parents - Conseil de discipline - Exclusion définitive